Télétravail : peut-on travailler n’importe où ?

En France comme ailleurs dans le monde, le domicile est souvent associé au lieu où s’effectue le télétravail. En effet, le télétravail doit simplement être accompli en dehors des locaux de l’employeur. Dès lors, On observe la multiplication de tiers-lieux, tels que les espaces de coworking ou les télécentres, où peut s’effectuer le télétravail en évitant tout risque de problèmes d’organisation du temps et de l’espace de travail ou de limites entre vie professionnelle et vie personnelle. Malgré quelques retraits très médiatisés des politiques de travail à distance au cours des dernières années, de nombreuses entreprises en France autorisent déjà leurs employés à travailler à domicile dans certaines limites. Cependant, beaucoup ont encore du mal à créer les bonnes conditions et à donner à leurs employés la liberté nécessaire. Les employés apprécient la possibilité de travailler à distance. Une étude a montré que les employés qui passent entre 20 et 50 % de leur temps de travail à la maison ont un attachement émotionnel plus fort à leur entreprise. Cela indique que les travailleurs attribuent une valeur monétaire à la flexibilité offerte par une politique de réadaptation professionnelle. Et avec une politique de télétravail, les employeurs ajoutent encore plus de valeur aux employés en leur accordant une flexibilité géographique.  C’est un facteur qui ne doit pas être sous-estimé à un moment où les entreprises doivent de plus en plus se battre pour des spécialistes hautement qualifiés.

Pourquoi travailler à la maison plutôt qu’au bureau ?

Mais pourquoi travailler à la maison plutôt qu’au bureau ? D’une manière générale, cela repose sur le désir de pouvoir décider plus librement de ses propres horaires et de son lieu de travail. Il y a d’autres raisons évidentes à cela : vous voulez passer moins de temps à vous déplacer ou vous avez la responsabilité de tiers. Cela vous aide à équilibrer votre vie professionnelle et votre vie privée et à passer beaucoup de temps avec votre petit enfant sans faire de compromis sur le travail. En plus des petits enfants et des parents plus âgés, près d’un sur quatre a également des animaux de compagnie. Portez des pyjamas, évitez les trajets quotidiens et buvez du daiquiri à l’ananas tout en évitant les e-mails de hamac, certaines choses peuvent vous surprendre parce que vous n’êtes pas obligé d’aller au bureau tous les jours. Il n’est guère surprenant que les activités soient effectuées dans le bureau à domicile. Dans une récente enquête sur les méthodes de travail dans le secteur public en France, la plupart des personnes interrogées – 54 % pour être précis,  préfère le télétravail pour pouvoir travailler de manière très concentrée et sans être dérangées. Par exemple, pour rédiger des rapports ou créer des concepts.

La menace d’une épidémie est une circonstance exceptionnelle permettant d’imposer le télétravail au salarié sans son accord. Il s’agit alors d’un aménagement du poste de travail rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité de l’entreprise et garantir la protection des salariés. La mise en place du télétravail dans ce cadre ne nécessite aucun formalisme particulier. Depuis le passage au stade 3 de l’épidémie de coronavirus, la mise en œuvre du télétravail doit être impérative dès lors que le poste de travail le permet. Le télétravail peut être mis en œuvre lorsque l’aménagement du poste de travail est rendu nécessaire pour permettre la continuité de l’activité de l’entreprise et pour garantir la protection des salariés.

Un bureau à domicile malgré un bureau unique

Vous travaillerez probablement à domicile si vous travaillez à distance. Mais cela ne veut pas dire que vous devez remplir un coin de votre salon avec un bureau encombrant, un énorme écran et une affreuse chaise roulante. Certaines travailleuses à distance qui utilise le bar de sa cuisine pour le petit-déjeuner comme bureau debout. Vous pouvez installer votre bureau partout où il s’intègre dans votre vie. Toutefois, les activités silencieuses est très important. C’est remarquable, car plus de la moitié des personnes interrogées travaillent dans un bureau individuel. En d’autres termes, le type de bureau qui est en principe très bien adapté pour travailler sur une tâche avec le moins de perturbations et de concentration possible. C’est du moins ce que vous aimeriez penser. Mais avant de mettre en place le télétravail à domicile, le salarié et l’employeur doivent s’assurer que le domicile du salarié est conforme aux normes techniques et sanitaires règlementaires pour pouvoir travailler chez soi. Le salarié doit disposer des mêmes conditions de travail que sur son lieu de travail dans l’entreprise : un bureau et les matériels techniques nécessaires à ses missions. En outre, l’employeur est tenu de prendre en charge tous les coûts découlant directement de l’exercice du télétravail, notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements, communications et outils ainsi que de la maintenance de ceux-ci. Une convention ou un accord d’entreprise ou de branche peut définir les modalités de cette prise en charge. 

Une convention ou un accord d’entreprise ou de branche peut prévoir un dispositif spécifique permettant à des représentants des comités hygiène, de sécurité et des conditions de travail de vérifier la conformité du lieu dédié proposé par le salarié qui peut toujours s’opposer à l’accès de ces derniers à son domicile. Certaines organisations  proposent par exemple une déclaration sur l’honneur du salarié.
Les solutions sont laissées à la libre appréciation des organisations (publiques ou privées) dans le respect de la législation et de la réglementation relative à l’accès au domicile, à la santé et la sécurité.

Votre bureau peut être n’importe où

Pour le télétravail, vous n’êtes pas lié à votre maison non plus. Cela ne veut pas dire que votre seul autre endroit sera le café du coin. Vous pouvez également travailler en dehors du bureau de l’entreprise ou du domicile. Que ce soit dans le train, dans l’avion ou même en écoutant votre groupe préféré lors d’un concert en direct – de nombreux travailleurs de la connaissance n’ont besoin que d’un ordinateur portable et d’une connexion Internet pour accéder à des données importantes de manière ponctuelle. En outre, depuis quelques années, des espaces de co-travail apparaissent partout dans le monde, qui peut être utilisés spontanément comme espaces de travail pendant quelques heures ou quelques jours. Et cette utilisation diversifiée des lieux de travail crée un effet intéressant. Ceux qui passent plus de 10 % de leur temps de travail dans des lieux différents développent plus d’idées au travail. Le fait de travailler en dehors du bureau – que ce soit dans un bureau à domicile ou dans un café – a un effet positif sur le développement des idées.

Sensibiliser les employés : Des tâches au bon endroit

Plus les lieux de travail sont diversifiés, plus il devient important de sensibiliser les employés aux tâches à accomplir et à l’endroit où elles doivent être effectuées. Toute personne qui voyage régulièrement en train vit beaucoup d’expériences. Les documents contractuels confidentiels peuvent être consultés sur l’écran de la personne assise à côté de vous ou sont répartis sur la table. Et les smartphones portant des désignations révélatrices comme “Smartphone Max Mustermann Musterfirma” se connectent aux réseaux ouverts sans autres mesures de sécurité.

Droits et obligations des parties au télétravail

  • Obligations de l’employeur : outre les obligations de droit commun envers tous les employés de l’entreprise, les employeurs doivent également être responsables des employés engagés dans le télétravail : le notifier de toute restriction d’utilisation de matériel ou d’outils informatiques ou de services de communication électronique, et des sanctions en cas de non-respect de ces restrictions; lui donner la priorité pour prendre ou reprendre un poste sans travail à distance correspondant à ses qualifications et compétences professionnelles, et l’informer de toute vacance à ces postes; organiser un entretien annuel, notamment lié aux conditions de travail et à la charge de travail des employés.
  • Les droits du télétravailleur : les télétravailleurs bénéficient des mêmes droits et avantages légaux et contractuels que les salariés dans des situations comparables travaillant dans les locaux de l’entreprise. Le refus d’accepter le poste de télétravailleur n’est pas la raison de la résiliation du contrat de travail. En cas de circonstances exceptionnelles ou de force majeure, cependant, le télétravail peut être imposé par l’employeur sans l’accord des salariés.

Conditions de travail

Le salarié en télétravail a les mêmes droits que les autres salariés de droit commun (accès à la formation professionnelle, visites  médicales au travail, participation aux élections professionnelles, etc.). Mais en raison du régime particulier applicable au télétravail, l’employeur a quelques obligations spécifiques vis-à-vis de son salarié.

Matériel et équipement

L’employeur peut prendre en charge les coûts découlant directement de l’exercice du télétravail, ce qui implique notamment le coût des matériels, logiciels, abonnements (téléphone, internet, …), communications et outils, ainsi que de la maintenance de ceux-ci. Mais cette prise en charge n’est plus une obligation depuis la réforme du Code du travail. L’accord collectif ou la charte sur le télétravail dans l’entreprise peut toutefois imposer ce remboursement par l’employeur.

Afin de prévenir certains abus, l’employeur doit informer le salarié des restrictions éventuelles concernant l’usage du matériel mis à sa disposition ainsi que des sanctions encourues en cas de non-respect de ces règles.

Temps de travail et horaires

Le télétravail permet au salarié de bénéficier d’une grande liberté quant à l’organisation de son temps de travail. Pour autant, la législation sur la durée du travail et les règles concernant le décompte d’éventuelles heures supplémentaire doivent être respectées. L’employeur peut donc contrôler le temps de travail de son salarié. Les modalités de ce contrôle sont précisées dans l’accord collectif ou la charte sur le télétravail.